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Marques déposées par monsieur Pierre CANITROT
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ZETA SONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZETA SONIC
M. Pierre CANITROT

Numéro de dépôt :
3990682
Date de dépôt :
17/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2023
ZETA SONIC de Pierre CANITROT

Présentation de la marque ZETA SONIC

Déposée par voie électronique le 17 mars 2013 par monsieur Pierre CANITROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZETA SONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Pierre CANITROT domicilié(e) 12 Rue de DIJON - 71100 - CHALON sur SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre CANITROT domicilié(e) 12 Rue de DIJON - 71100 - CHALON sur SAONE - France.

La marque ZETA SONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZETA SONIC est expirée depuis le 17 mars 2023.

Pierre CANITROT a également déposé les autres marques suivantes : BIO2CLEAN


M. Pierre CANITROT - 12 Rue de DIJON - 71100 - CHALON sur SAONE - France


M. Pierre CANITROT - 12 Rue de DIJON - 71100 - CHALON sur SAONE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.